CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Dernière mise à jour : 11 octobre 2023

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Non destiné aux urgences
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Confidentialité
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Aucun service ni conseil médical
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Propriété du Site
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Digital Millennium Copyright Act
Le Digital Millennium Copyright Act de 1998 (le « DMCA ») offre un recours aux détenteurs de droits d’auteur qui estiment que du matériel publié sur Internet viole leurs droits en vertu de la législation américaine sur les droits d’auteur. Si vous croyez, en toute bonne foi, que des supports hébergés par l’Entreprise violent votre droit d’auteur, vous pouvez nous faire parvenir un avis demandant le retrait de ces supports ou le blocage de leur accès. Si vous croyez, en toute bonne foi, qu’un avis de violation de droits d’auteur a été émis à tort à votre encontre, le DMCA vous permet de nous envoyer un contravis. Les avis et contravis doivent satisfaire aux exigences réglementaires imposées par le DMCA. Pour obtenir de plus amples informations sur le DMCA, veuillez consulter le site web du Bureau américain des droits d’auteur. Les avis et contravis relatifs au site web doivent être envoyés à Recor Medical, Inc., Legal Department, 1049 Elwell Court, Palo Alto, CA 94303.

Accès au Site et limitations
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Contenu généré par les Utilisateurs, retour
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Précision du Site
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Politique et restrictions à l’exportation
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Droit applicable
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Divers
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